Nature de la demande : Entreprendre des travaux

Type

Pose de compteur / branchement aux réseaux :

Qualification

►      Type de réseau : Électricité, Eau Potable, Eaux Usées, Eaux Pluviales, Éclairage public, Gaz, Autre.

►      Référence DATP : libre.

►      Cible des travaux : Réseau/Canalisation – Branchement – Compteur.

►      Les travaux concernent les réseaux : aérien et/ou souterrain.

►      Les travaux entrainent-ils une modification physique du domaine public ? oui/non.

►      Libellé de l’ouvrage : libre.

►      Type d’ouvrage : libre.

►      Précision sur l’ouvrage : libre.

►      Opération sur l’ouvrage : Création, renouvellement, Suppression, Modification, Abandon.

►      Libellé des travaux : libre.

Réseaux publics.

Opérateurs privés.

Aménagement d’accès :

Qualification

Aménagement d’accès :

►     L’accès fait-il l’objet d’un franchissement ? oui/non.

►     Opération sur l’ouvrage : Création, renouvellement, Suppression, Modification, Abandon.

►     Position par rapport au domaine public : sur le talus / sous le talus/sur l’accotement / sous l’accotement / sous le fossé / sur le trottoir / sous le trottoir /sur la chaussée / sous la chaussée / sur le parking /sous le parking / domaine privé.

►     Les travaux entrainent-ils une modification physique du domaine public ? oui/non.

Permission de Voirie.

Pose de clôtures / Pose de portail (portillon) / Plantations :

Qualification

►      Élément de la pause : Clôture / Portail / Portillon / Plantations.

►      La poste est en limite du domaine public ? oui/non.

►      Les travaux entrainent-ils une modification physique du domaine public ? oui/non.

►      Libellé de l’ouvrage : libre.

►      Type d’ouvrage : libre.

►      Précision sur l’ouvrage : libre.

►      Opération sur l’ouvrage : Création, renouvellement, Suppression, Modification, Abandon.

►      Libellé des travaux : libre.

Permission de Voirie.

Aménagement de surface / Équipements / Ouvrages divers et mise à niveau :

Qualification

►    Type d’aménagement ou de surface : Stationnement / Arrêt de bus/Passage supérieur / Passage inférieur / Équipement de la route / Ouvrages divers et mise à niveau / Autres.

►     Position par rapport au domaine public : sur le talus / sous le talus / sur l’accotement / sous l’accotement / sous le fossé / sur le trottoir / sous le trottoir / sur la chaussée / sous la chaussée / sur le parking / sous le parking / domaine privé.

►     Les travaux entrainent-ils une modification physique du domaine public ? oui/non.

►     Libellé de l’ouvrage : libre.

►     Type d’ouvrage : libre.

►     Précision sur l’ouvrage : libre.

►     Opération sur l’ouvrage : Création, renouvellement, Suppression, Modification, Abandon.

►     Libellé des travaux : libre.

Permission de Voirie.

Saille / Surplomb :

Qualification

►      Type de travaux : Saillie / Surplomb / Autre.

►      Position par rapport au domaine public : sur le talus / sous le talus / sur l’accotement / sous l’accotement / sous le fossé / sur le trottoir / sous le trottoir / sur la chaussée / sous la chaussée / sur le parking / sous le parking / domaine privé.

►      Libellé de l’ouvrage : libre.

►      Type d’ouvrage : libre.

►      Précision sur l’ouvrage : libre.

►      Opération sur l’ouvrage : Création, renouvellement, Suppression, Modification, Abandon.

►     Libellé des travaux : libre.

►     Largeur de la voie (m) : libre.

►      Largeur de la saillie (m) : libre.

►      Largeur des trottoirs (m) : libre.

►     Hauteur sous saillie (m) : libre.

Permission de Voirie.

Station-service :

Qualification

►      Position de la station-service : Distributeur sur domaine public / Piste d’accès à stations-service implantées sur terrain privé.

►     S’agit-il ? Création / Renouvellement / Retrait ?

Station-service.

Autorisation de rejet : Assainissement, Eaux pluviales :

Qualification

L’autorisation de rejet a été scindée en deux car les informations saisies ne sont pas les mêmes :

►      Autorisation de rejet Assainissement :

►      Autorisation de rejet Pluvial :

Autorisation de rejet.

Nature de la demande : Faire une demande de stationnement, dépôt ou vente

Qualification

Faire une demande de stationnement, de dépôt ou de vente.

Permis de stationnement.

Nature de la demande : Connaitre la limite du domaine public

Qualification

Connaitre la limite du domaine public.

Arrêté d’alignement.

Nature de la demande : Demander un accord technique préalable

Qualification

Demander un accord technique préalable.

Accord technique.

Nature de la demande : Organiser un événement

Qualification

Organiser un événement.

Arrêté temporaire.

Nature de la demande : Événements avec impact sur la circulation

Qualification

Réglementation de la circulation / arrêté temporaire de circulation.

Arrêté temporaire.

Nature de la demande : Arrêté permanent

Type

Qualification

Mesure.

Arrêté permanent.

Nature de la demande : Autre document

Type

Qualification

Autre document.

Autre document.